Les transports moteurs de la croissance
L'OITC publie
deux documents d'information et de propositions

Deux documents ont été élaborés à l'occasion de l'Assemblée générale de l'Office Interconsulaire des Transports et des Communications du Sud-Est (OITC) qui s'est tenue le 18 décembre 2009 : les travaux des commissions transport sur les grands dossiers d’infrastructures et services de transport dans le Sud-Est et l’analyse des mesures du Grenelle de l’environnement concernant les transports.

Travaux des commissions de l’OITC 2009
Mode par mode, ces travaux font le point sur l’état d’avancement des grandes infrastructures de transport en construction ou en projet (grands projets nationaux, contrats de plan, PDMI, etc.) dans le Grand Sud-Est de la France.
Les commissions ont également traité des thèmes d’actualité qui concernent particulièrement les acteurs du transport notamment sur :
- la régénération du réseau ferroviaire : avancement des modernisations et des améliorations des performances dans le cadre du plan de rénovation 2008-2012,
- l’engagement national pour le fret de l’Etat et de la SNCF : un investissement sans précédent et sa traduction dans le paysage ferroviaire,
- l’évolution du trafic aérien dans le Grand Sud-Est : les trafics après une année de crise économique,
- la stratégie du Groupe Air France-KLM dans le Grand Sud-Est : face aux compagnies low cost, quelle politique est mise en place par l’entreprise historique nationale ?,
- les avis de l’OITC sur les consultations publiques (canal du Rhône à Sète, LGV Montpellier-Perpignan),
- le second plan Mission d’Intérêt Général de la CNR : la stratégie de la compagnie pour développer le fleuve,
- les investissements du Grand Port Maritime de Marseille pour développer les connexions avec son hinterland,
- le futur réseau routier soumis à l’éco-redevance Poids Lourds dans le Grand Sud-Est,
- la mise en place des DREAL dans le Grand Sud-Est : les changements impliqués par cette réorganisation des services de l’Etat,
- les propositions de l’OITC pour le futur Schéma National des Infrastructures de Transport défini par la loi du Grenelle de l'environnement,
- …

I. État d’avancement du réseau ferroviaire structurant dans le Grand Sud-Est. II. La mise en application du Grenelle de l’Environnement dans le domaine ferroviaire. III. Régénération du réseau ferroviaire : État d’avancement du Contrat de Performance RFF / État. IV. L’engagement national pour le fret ferroviaire et le Schéma Directeur pour un nouveau Transport écologique de Marchandises de la SNCF : application dans le Grand Sud-Est. V. Les termes du projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires : Libéralisation des transports ferroviaires et conditions facilitant la mise en place des Opérateurs Ferroviaires de Proximité (OFP), calendrier, modalités.

I. Évolution de la fréquentation des aéroports dans le Grand Sud-Est et impact de la crise économique. II. Évolution de la part des compagnies bas-coûts et des compagnies traditionnelles dans le trafic du Grand Sud-Est. III. Stratégie du Groupe Air France-KLM face à la crise économique. IV. Les suites du Grenelle de l’Environnement dans le volet « transport» : Les points saillants concernant le transport aérien dans le Grenelle 1 & 2. V. La politique européenne des quotas et des droits d’émission de gaz à effet de serre.

I. Évolution des trafics portuaires et du trafic conteneurs sur le bassin Rhône-Saône. II. CPIER Plan Rhône. III. Le second plan Mission d’Intérêt Général 2008-2013 de et son état d’avancement. IV. Le schéma portuaire du bassin Rhône-Saône-Méditerranée V. Les investissements nécessaires au Grand Port Maritime de Marseille dans le cadre d’une meilleure connexion avec les réseaux transports. VI. Le programme de recherche UTILE (conteneur 45 pieds) : Finalisation de l’étude. VII. Informations sur le projet de réforme des ports fluviaux et d’outre-mer. VIII. Les points saillants concernant le transport fluvial dans le Grenelle de l’Environnement

I. Mise en place des DREAL dans le Grand Sud-Est II. La mise en application du Grenelle de l’Environnement dans le volet "transport routier" III. État d’avancement des grands projets d’infrastructures routières, autoroutières et des Programmes de Développement et de Modernisation des Itinéraires. IV. L’éco-taxe poids lourds dans le Grand Sud-Est. V. Questions diverses : Taxe Carbone (PLF 2010), TIPP régionale (PLF 2010),

Le Grenelle pratique : l’ensemble des mesures du Grenelle de l'environnement impactant le domaine du transport

"Le Grenelle Pratique" est un document de 16 pages réalisé par l’OITC du Sud-Est, regroupant l’ensemble des mesures du Grenelle de l'environnement qui impactent le domaine du transport. Il résulte d’une démarche de suivi du Grenelle de l'environnement depuis 2 ans, initiée, en avril 2008, par un document intitulé "le Grenelle de l’Environnement : quels impacts pour les transports dans le Grand Sud-Est ?", regroupant des remarques et des propositions dans le domaine du transport au regard de la politique mise en place par le Gouvernement.

L’OITC a suivi le déroulement et la mise en place de cette démarche et propose aujourd’hui une synthèse sous forme de tableaux synoptiques des dispositions du Grenelle de l’Environnement, prises dans les différentes déclinaisons législatives et réglementaires, par mode de transport qui impactent le plus les entreprises.

Le Grenelle 1, la loi de programme relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, a été adoptée le 3 août 2009, après plus d’un an de discussions entre les différentes navettes législatives. Les parlementaires ont adopté 689 amendements sur 3290 déposés. Ce texte comporte un grand nombre d’objectifs et de dispositions permettant de les mettre en œuvre.

Le Grenelle 2, le projet de loi d’engagement national pour l’environnement, est en cours d’examen en procédure d’urgence et a été adopté par le Sénat le 8 octobre 2009. Son passage à l'Assemblée Nationale est prévu pour le printemps 2010, avant un ultime enrichissement en commission mixte paritaire et une adoption définitive prévue à l’été 2010. Le texte, composé initialement de 104 articles, a été enrichi de 253 amendements sur les 941 examinés et compte désormais 187 articles. Le texte est destiné à donner les moyens juridiques et réglementaires pour atteindre les objectifs fixés dans le "Grenelle 1".

Certaines dispositions du Grenelle ont été prises en anticipation dans le cadre de la loi de finances pour 2009. D’autres n’entreront en action que plus tard, et figurent dans d’autres textes comme :
> le projet de loi de finances pour 2010,
> l’Engagement National pour le Fret de l'État du 16 septembre 2009,
> le Plan Fret de la SNCF.

140 décrets sont à prendre pour mettre en œuvre le Grenelle de l’environnement et 45 rapports doivent être rendus.

Ce tableau a vocation à évoluer et être complété au fur et à mesure de la parution de décrets et arrêtés appliquant les mesures prises dans les textes du Grenelle 1 et 2.

> Consultez le Grenelle pratique (pdf)

En mars 2005 l'OITC a publié un livre dont les 120 pages sont dédiées à l'étude détaillée et précise des transports dans le Grand Sud-Est : "Une politique des transports pour soutenir la croissance".
> Pour en savoir plus et télécharger le livre